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Mention légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (L.C.E.N.), nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.labenetoile.fr les informations suivantes :

1. ÉDITEUR DU SITE

Le site est la propriété exclusive de l'entreprise individuelle MAQUET CAMILLE (LA BEN ÉTOILE).

  • Entrepreneur individuel : Camille Maquet

  • Adresse du siège social : Appartement 3, 10 Rue des Melezes, 62150 Houdain, France

  • Numéro de SIRET : 994 351 955 00012

  • Immatriculation au RCS : Inscrit au Registre du Commerce et des Sociétés de Arras sous le numéro 994 351 955

  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR36994351955 "TVA non applicable, art. 293 B du CGI"

  • Adresse e-mail : hello@labenetoile.fr

  • Téléphone : 06 63 15 33 15

  • Directeur de la publication : Camille Maquet

2. HÉBERGEMENT DU SITE

Le site est hébergé par la société Shopify Inc., dont le siège social est situé au 151 O'Connor Street, Ground Floor, Ottawa, ON K2P 2L8, Canada.

  • Contact de l'hébergeur : +1 613 241 2828 ou assistance@shopify.com

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

De manière générale, les textes, les informations, les logos, les identités visuelles, les images apparaissant sur le site sont la propriété de MAQUET CAMILLE et sont protégés à ce titre par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l'éditeur.